Conditions de propriété intellectuelle

Le code et les automatisations vous appartiennent

À la fin du Sprint Cerveau Central, le client est propriétaire :

• Du code source des automatisations livrées
• De la documentation associée
• Des prompts et configurations méthode

Ce que BrainBone se réserve

BrainBone conserve uniquement le droit d'utiliser anonymement les schémas méthodologiques (sans données client, sans information identifiante) pour améliorer ses services et formuler ses cas-types sectoriels.

Vos données ne nourrissent aucun modèle tiers

Aucune donnée client n'est utilisée pour entraîner des modèles IA, qu'ils soient internes ou tiers (Anthropic, Mistral, OpenAI). Les modèles utilisés en production tournent sur des contrats Zero Data Retention quand le niveau de confidentialité Sensible ou Critique est activé.

Si BrainBone arrête son activité

Vous gardez tout. Le code, les automatisations, la documentation, les prompts. Le système peut être maintenu par n'importe quel intégrateur compétent. Voir aussi la FAQ — "Que se passe-t-il si vous arrêtez l'activité ?"

Sources et modèles utilisés

• Claude (Anthropic) — modèle principal, accord DPA UE
• Mistral (France) — alternative souveraine selon contraintes
• OpenAI, OpenRouter...

Contact

Toute question : contact@brainbone.ai