Conditions générales de vente

1. Parties

• Prestataire : Mathieu Bourque — activité de conseil et d'accompagnement hébergée par AUXIME (CAPE — art. L. 127-1 du Code de commerce), 9 Quai Jean Moulin, 69001 Lyon — contact@brainbone.ai
• Client : Entreprise identifiée au devis

2. Description des prestations

• Sprint Cerveau Central : 5 jours d'installation, livrables définis au devis
• Évolution : Abonnement mensuel d'enrichissement (Pilotage M+1, automatisations additionnelles)

3. Prix et paiement - exemple avec le format sprint

• Sprint : Tarification au cadrage (devis)
• Évolution : Modèle économique cadré ensemble
• Modalités : 50% à la signature, 50% à la livraison du Sprint. Évolution : prélèvement mensuel.
• Paiement par virement bancaire sur facture Auxime. Aucun paiement par carte bancaire en ligne.

4. Durée et résiliation

• Sprint : Prestation ponctuelle, durée 5 jours ouvrés.
• Évolution : Accompagnement sans engagement contractuel rigide. Résiliation par email, suspendu ou repris à tout moment.

5. Propriété intellectuelle

À la livraison, le client est propriétaire du code, des automatisations et de la documentation produits durant le Sprint. BrainBone conserve le droit d'utiliser anonymement les schémas méthodologiques pour améliorer ses services (voir page Conditions IP).

6. Confidentialité

Mathieu Bourque est tenu à un devoir de confidentialité sur l'ensemble des données et informations transmises par le client. NDA séparé disponible sur demande.

7. Responsabilité

La prestation est livrée selon obligation de moyens. Aucun engagement de résultat n'est donné en dehors des éléments précisés au devis.

8. Loi applicable

Droit français. Tribunal compétent : Lyon.